petite bourgade, certains n’ont pas trouvé mieux que d’essayer d’écouler un stock de plus de
200 copies pirates (CD-Audio – PC – Playstation).
Malheureusement, ce qu’ils ne savaient pas c’est que la gendarmerie avait d’ores
et déjà repéré leur petit manège. C’est ainsi que les deux malfrats, âgés
de 20 et 35 ans, ont vu leurs marchandises confisqués et leurs voitures et
domiciles perquisitionnés.
Lors de ces perquisitions, d’autres marchandises illégales ont également été
découvertes : copies de cassettes vidéos et de DVD ainsi que des contrefaçons
de produits de marque (Lacoste, Gauthier, Dior, etc..)
Après avoir passé une nuit en garde à vue, les deux hommes sont désormais en
attente de leur convocation au tribunal correctionnel de Béthune, les représentants des
marques ayant, en effet, bel et bien l’intention de demander de lourds dommages et
intérêts.
Voilà donc une façon comme une autre de foutre sa vie en l’air pour gagner 3
sous.
En effet, il est bon de rappeler que conformément à la loi, une seule et unique copie
en guise de
sauvegarde est autorisée. D’après le Code
de la Propriété intellectuelle et notamment les articles L335-2,
L335-3 et L335-4, les contrevenants s’exposent à deux ans d’emprisonnement et
un million de francs d’amende. (sans compter les dommages et intérêts)
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